Fiscalité opérationnelle

La fiscalité sur les transactions ou liée à des investissements en portefeuille est un véritable coût qui peut être significatif et qui ne doit pas être négligé. En effet, gérer les taxes opérationnelles, c’est maximiser la performance des investissements. Cependant, traquer le coût de ces taxes (retenues à la source, taxes sur les transactions financières, droits d’enregistrement, etc.) et mettre en œuvre les procédures de récupération est très consommateur de temps et requiert une maîtrise des marchés dont la plupart de nos clients ne disposent pas.

C’est pourquoi nous assistons nos clients français et étrangers dans la revue stratégique du coût des taxes opérationnelles sur leurs activités et leurs investissements jusqu’à la récupération des ces taxes le cas échéant.

Nous intervenons en 2 temps :

1. tout d’abord sur une revue stratégique des taxes opérationnelles qui permet l’identification des zones de risques et des opportunités dans tous les pays, grâce à notre réseau international 
2. puis, en relation étroite avec les équipes opérationnelles, nous mettons en œuvre les procédures de récupération des retenues à la source en Europe et hors Europe, à la fois dans le cadre conventionnel et contentieux.
   

Pour chaque projet, une approche sur mesure avec un point de contact unique vous permet d’accéder facilement à l’ensemble de nos expertises sur le secteur financier en France et à l’étranger.

Toutes nos interventions s’appuient sur l’utilisation d’une technologie nous permettant d’allier savoir-faire technique et efficacité afin d’assurer la fluidité des opérations de déclaration, réclamation et reporting auprès des administrations locales. Notre objectif est de faire de la conformité et de l’efficacité fiscale un atout pour nos clients du secteur financier.

Enfin, dans le cadre de FATCA/CRS (Common Reporting Standard), nous accompagnons nos clients dans leur mise en conformité à ces normes d’échanges de renseignements.